Assurance transport dans le cadre d’expédition B2B – Quand une couverture supplémentaire est-elle utile ?
Des marchandises fragiles qui arrivent en pièces détachées chez le destinataire dans un colis complètement écrasé et endommagé ou des composants endommagés par des chocs lors du transport. Cela arrive malheureusement de temps en temps : Après la livraison, les destinataires doivent constater que leur marchandise est endommagée ou détruite. Les causes peuvent être multiples : force majeure due à des catastrophes naturelles, accidents de la route, mauvaise manipulation ou tout simplement emballage insuffisant. Une assurance transport vaut alors son pesant d’or.
Que peuvent être les dommages dus au transport et qui en est responsable ?
En discutant avec nos clients, nous constatons souvent qu’ils ne se préparent pas suffisamment à de telles situations. Cela commence par la question : qui est responsable des dommages lors du transport ? Beaucoup partent du principe que l’entreprise de transport mandatée doit être tenue responsable des dommages. Mais ce n’est pas aussi simple. Il est vrai qu’en principe, c’est l’entreprise de transport qui doit répondre des dommages. Par dommage, on entend tout écart par rapport à l’état correct de la marchandise avant l’expédition. Mais cette responsabilité dite de base est étroitement limitée, tant en ce qui concerne le montant des dommages que les cas couverts. En effet, tous les dommages ne sont pas automatiquement imputés à l’entreprise de transport.
Qu’est-ce qui est couvert par la responsabilité de base ?
En France, le Code de Commerce régit la responsabilité des transporteurs dans les articles L133-1 à L133-6. Selon ce texte, les transporteurs, c’est-à-dire les entreprises qui assurent le transport, sont responsables des dommages causés pendant le transport jusqu’à un niveau fixé par la loi. Toutefois, les entreprises peuvent déroger à cette règle dans leurs conditions générales de vente, au bénéfice du client.
Quand l’assurance transport de base n’est-elle pas prise en compte ?
En principe, les entreprises ne sont responsables que des dommages qu’elles ont causés et qu’elles auraient pu éviter en agissant. Les dommages dus à un cas de force majeure sont donc exclus. Les dommages que l’expéditeur aurait pu éviter par une préparation prudente ne sont pas couverts par la responsabilité de base. Cela concerne en premier lieu :
- Les dommages dus à un emballage insuffisant
- L’absence d’étiquetage de marchandises fragiles nécessitant une manipulation particulière
- Réservation d’un service d’expédition incorrect
Rien qu’avec ces exemples, il est facile de voir que dans la pratique, il est difficile de prouver la seule responsabilité du transporteur.
Montant des dommages
Le montant des dommages est également limité :
- Pour les petits paquets et les colis jusqu’à 40 kg, le transporteur n’est typiquement responsable que jusqu’à une valeur de marchandise d’environ 500 euros par envoi. Chez UPS et DPD, par exemple, le montant de la responsabilité est légèrement plus élevé, avec respectivement 510 et 520 euros.
- Pour les envois de plus de 40 kg, elle est d’environ 10 € par kilo.
Ces limites de responsabilité sont souvent loin d’être suffisantes, en particulier pour les marchandises de grande valeur, les machines ou les technologies sensibles. Même un rack informatique léger peut avoir une valeur de plusieurs milliers d’euros.
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Quand vaut-il la peine de souscrire une assurance transport pour la marchandises ?
Nous recommandons systématiquement à nos clients de souscrire une assurance transport pour les colis de grande valeur ou fragiles. Concrètement, une couverture peut être utile dans les cas suivants, par exemple :
- Transports réguliers de machines, d’installations ou d’électronique de grande valeur
- Groupage de marchandises mixtes d’une valeur totale élevée
- Transports sur des itinéraires particulièrement risqués, par ex. outre-mer
- Transport de marchandises dangereuses, périssables ou autres marchandises spéciales.
En plus d’un montant de dommages plus élevé, pouvant aller jusqu’à 50.000 €, vous avez la certitude d’être également couvert – selon l’assurance – contre les cas de force majeure ou de vol. Mais même avec une assurance transport, vous devez vous assurer que vos envois sont correctement et sûrement emballés. (Lien vers l’article de blog 5 conseils d’emballage) Les dommages dus à un emballage insuffisant sont généralement exclus, même dans ce cas.
Couverture auprès de certaines entreprises d’expédition
- DHL : couverture jusqu’à 25.000 euros.
- UPS : trois niveaux de couverture jusqu’à 50.000 euros.
- FedEx : ici, la valeur des marchandises peut être déclarée pour l’assurance jusqu’à environ 50.000 euros.
- DPD : Les envois de valeur peuvent être assurés jusqu’à un montant de 13.000 euros.
En complément, de nombreuses sociétés de transport de colis et d’expédition proposent également des assurances transport pour des risques de transport particuliers tels que les marchandises dangereuses, les machines spéciales ou les marchandises réfrigérées.
Quel est le coût d’une assurance transport ?
Il n’y a pas de réponse globale à cette question, car les conditions dépendent de chaque assureur. En général, il faut compter 1 % de la valeur des marchandises.
LetMeShip propose-t-il une assurance transport ?
Actuellement, nous ne proposons pas encore d’assurance mais nous proposons les assurances transporteurs.
C’est aussi simple que cela :
- Si vous réservez via notre plateforme de réservation, cochez la case Assurance transport. Dans l’aperçu des prix qui suit, vous verrez le coût exact de l’assurance en cliquant sur Détails des prix.
Les conditions exactes telles que les durées, les exclusions et les primes varient en fonction du produit d’assurance. Pour obtenir des recommandations fiables, les PME doivent discuter de leur situation individuelle avec les logisticiens et les assureurs.
Conclusion
Avec plus de 20 ans d’expérience, nous savons qu’il est en principe judicieux de s’intéresser à l’assurance transport. Ne serait-ce que pour pouvoir juger de manière qualifiée pour quel type d’expédition il faut l’envisager et quand il ne faut pas le faire. Notre service clientèle ou votre gestionnaire de compte se fera un plaisir de vous conseiller sur ce sujet en général ou sur votre cas particulier lors de votre réservation. Contactez-nous sans engagement par e-mail ou par téléphone.
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